Un consortium est un groupe de personnes physiques ou morales se réunissant en vue d’une collaboration à un projet ponctuel commun.
En France, aucun statut juridique n'est prévu pour le consortium ; il est donc important d'encadrer cette collaboration par un contrat.
Contrat de consortium
La consortium est une entente, un partenariat momentané entre entreprises, investisseurs, organismes de recherche, universités, experts indépendants ou associations.
Il n'a pas de personnalité morale (ce n'est pas une société civile ou commerciale) : chacun de ses membres (ou consorts) reste juridiquement indépendant.
Les rapports entre consorts sont en général réglés par une convention. Ce contrat de consortium, de collaboration ou de partenariat :
- fixe la durée du partenariat ;
- prévoit une solidarité entre membres ;
- prévoit des règles de non-concurrence entre membres ;
- prévoit les règles de représentation du consortium à l'égard d'autres partenaires économiques ou financiers ;
- désigne un exécutif (comité de pilotage) et détermine ses attributions exactes ;
- fixe les modalités de prise de décisions ;
- règle le cas de défaillance d'un consort, et plus généralement l'entrée et la sortie des membres ;
- règle la répartition des gains entre consorts ;
- organise l'exécution des obligations de chacun ;
- répartit la responsabilité de chacun des membres ;
- prévoit un mode de résolution des litiges pouvant intervenir entre membres du consortium (conciliation, médiation…) ;
- protège la propriété intellectuelle (brevets, marques…) de chaque consort, en listant les connaissances antérieures, et fixant les modalités d'appropriation et de protection des résultats.
Consortium : exemples
Le consortium permet une mise en commun de moyens financiers, matériels ou intellectuels dans le cadre d'un projet commun, et ce dans de nombreux domaines.
En matière de marine marchande, un consortium de ligne entre les armateurs consiste en une mise en commun de navires pour rationaliser les services proposés.
Dans le cadre d'opérations financières (comme l'achat d'une entreprise), un consortium peut permettre à des établissements de réaliser des financements importants qu'ils ne pourraient pas assumer seuls.
Pour répondre à un appel d'offres (par exemple pour la réalisation de grands travaux), un consortium peut permettre d'obtenir et d'exécuter ensemble un marché de fournitures de biens ou de services.
Pour mener à bien un projet de recherche collaboratif, des individus ou organisations peuvent se réunir dans un consortium pour mener à bien un projet R&D.
Certains consortiums sont créés en vue d'une opération économique à grande échelle.
Enfin, un partenariat peut servir une opération culturelle, entre artistes, pour promouvoir un type d'art.