Clawback

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en septembre 2021

Sommaire

Clawback (reprise) est une expression fréquemment employée dans le jargon financier anglo-saxon.

Elle a deux acceptions principales : c’est une clause permet à une entreprise qui s'introduit en Bourse de modifier les quantités d'actions réservées aux particuliers et aux institutionnels ; c’est aussi une technique permettant à une entreprise de récupérer une partie de l’argent qu’elle a versée à un dirigeant ou à un gestionnaire en cas de faute ou de malversation.

Clawback et introduction en bourse

Les introductions en bourse permettent différentes clauses d’introduction :

  • l’option de sur-allocation (greenshoe) permet d'augmenter le nombre d'actions mises à la disposition du public afin de stabiliser le cours dans le cas où la demande serait très largement supérieure à l'offre ;
  • le contrat d'animation : permet d’assurer la liquidité du titre en le maintenant dans une fourchette de prix de 5 % au maximum à l'achat et à la vente pour les valeurs cotées en continu ;
  • la clause de conservation des titres engage les actionnaires historiques à conserver leurs titres pendant un certain laps de temps (6 mois, 12 mois…) après l'introduction en bourse de la société ;
  • la clause de reprise (clawback) permet d'ajuster la répartition des titres entre les particuliers et les institutionnels en fonction de la demande.

En effet, lors d'une opération de placement de titres, l’offre est divisée, selon les différentes catégories d'investisseurs (institutionnels, particuliers, etc.) Chacune de ces catégories est créditée d’un volume de titres qui lui est théoriquement réservé.

Toutefois, la vigueur de la demande peut être plus importante sur un segment de clientèle que sur l’autre. Aussi, la clause de clawback permet-elle à l'entreprise de ne pas figer la taille de chacune de ces tranches. Leur taille évolue alors en fonction de la demande.  Ainsi, si celle des particuliers est élevée et celle des investisseurs professionnels moins forte, la clause de clawback permettra de réaffecter une partie des actions initialement prévues pour les institutionnels en direction des particuliers. En résumé, la clause de clawback s’apparente à une clause de réallocation de titres.

Restitution de bonus et clawback

Le clawback est l’action par laquelle une entreprise peut récupérer une partie de l’argent qu’elle a déjà versée à des salariés (parfois avec des pénalités en sus).

Cette procédure concerne par exemple les dirigeants ou les gestionnaires impliqués dans une fraude ou dans un bidouillage comptable.

Le clawback joue aussi en matière de gestion d’actifs selon la même logique, notamment si la rémunération des gestionnaires est jugée excessive par rapport à leurs résultats.

La clause de clawback s’applique assez fréquemment aux États-Unis où elle a été rendue possible dès 2002 avec la loi Sarbannes-Oxley, puis par l’Emergency Economic Stabilization Act (2008) et enfin confirmée par une règle associée à la loi Dodd-Frank (2010).

En France, le clawback qui pourrait par exemple permettre de récupérer le bonus versé à un salarié en cas de faute, est difficile à appliquer en raison du code du travail.

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